C R DU 18 MAI 2015

REPUBLIQUE FRANCAISE
 
MAIRIE de TAXAT-SENAT
 
????COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 18 MAI 2015
 
??L’an deux mille quinze le dix-huit mai à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de TAXAT-SENAT se sont réunis, sous la présidence de M. Michel DUMAS, Maire en suite de la convocation faite le 11 mai 2015.
 
Présents : Mmes HECQ DELHAYE Caroline, KOWAL Marie-Claire, MERCIER Madeleine,
Melle CHAVENON Joëlle,
MM. CAZASSUS Michel, DUMAS Michel, MENAT Michel, VERNADAT Jean-Yves, VOYRON Lionel.
Excusés : M. GUITTARD Jean-Philippe (procuration à M. MENAT Michel),
La séance a été ouverte sous la présidence de M. DUMAS Michel, Maire
Mme KOWAL Marie-Claire est nommée secrétaire de séance.
 ------------------------------------
 Le compte-rendu du conseil municipal du 31 Mars 2015 est adopté à l’unanimité.
 
Mme Madeleine Mercier informe le conseil que, suite à des raisons d’ordre pratique, elle ne pourra finalement pas donner à la commune les pierres prévues.
 SDE 03 :
 Concernant l’éclairage public, des calculateurs astronomiques remplaceront les anciens calculateurs. Financés à 80%, il restera à charge 1090 euros pour la commune.
Leur installation fera faire des économies à la commune.
Les travaux seront effectifs en 2016. Le Conseil Municipal opte pour un règlement en une seule fois (9 voix pour, une abstention).
 CONVENTION ECOLE :
 Michel Dumas, rappelle que, en ce qui concerne les enfants scolarisés dans les communes voisines ,si tout ce qui concerne la scolarité est pris en charge par la commune, ce n’est pas le cas pour ce qui est du péri-scolaire. (garderie, étude etc...).
Pour ce qui est des enfants scolarisés à Chantelle, une convention a été signée, dans laquelle est spécifié que la garderie ainsi que la participation aux voyages scolaires est pris en charge par la commune de Taxat-Senat.
Ceci entrainant une inégalité entre les familles, puisque les enfants scolarisés dans d’autres communes  (Bellenaves et Jenzat), doivent, eux, payer la garderie.
En conséquence il est demandé au conseil, si la convention avec Chantelle, qui prend en compte la garderie  est renouvelée ou non.
Après discussion, le conseil vote :
Contre le maintien de la  convention : 2
Pour le maintien de la convention : 2
Abstentions : 6
Aucune majorité ne se détachant, il est procédé à un deuxième vote , puis à un troisième, qui se soldent tous les deux par le même résultat.
Le vote ne peut donc être décisif et la décision reste donc en suspens pour le moment.
 VOIRIE :
  Le devis des travaux pour les têtes de sécurité s’élève à 1771,76 euros TTC
 DIVERS :
  • Le nouveau photocopieur a été livré à la mairie.
  • Des détecteurs de fumée ont été installés dans les logements locatifs.
  • Des panneaux d’affichage ont été posés sur les deux abri bus.
  • Michel Dumas donne lecture, pour information, d’un courrier adressé au maire de Chezelle par la direction du service environnement de la préfecture, concernant la remise en place de l’AFR Chezelles, afin de remettre en état les parcelles propriétés de la commune de Taxat-Senat.
  • Il est envisagé de remplacer les bancs de pierre cassés de la place de l’église  par les grosses pierres des ponts
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.

????
 

????
 
????
 

????
 


 



 
????
 

 
????