CR DU 16 DECEMBRE 2016

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE TAXAT-SENAT
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COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du vendredi 16 décembre 2016

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L’an deux mil seize le seize décembre à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de TAXAT-SENAT se sont réunis, sous la présidence de M. GUITTARD Jean-Philippe, 1er adjoint, en suite de la convocation faite le 12 décembre 2016.
Présents :   MMES HECQ-DELHAYE Caroline, JAFFEUX Patricia, KOWAL Marie-Claire, LOUBAT Monique.
                  MM. ANGLADE Bernard, BOULEAU Jacques, CAZASSUS Michel, FAYOL Jean-Pierre, FLEURY Jean-Michel, GUITTARD Jean-Philippe, VERNADAT Jean-Yves.
 
La séance a été ouverte à dix-huit heures sous la présidence de M. GUITTARD Jean-Philippe, 1er adjoint
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Installation des nouveaux conseillers municipaux :
 
M. GUITTARD Jean-Philippe souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers M. ANGLADE Bernard et Mme HECQ-DELHAYE Caroline.
 
Il est donné lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2016. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
 
M. FAYOL Jean-Pierre est désigné doyen du Conseil Municipal.
Mme JAFFEUX Patricia est désignée secrétaire de séance.
M. FAYOL Jean-Pierre constate que tous les membres du Conseil Municipal sont présents et que le Conseil Municipal peut procéder à l’élection à bulletin secret du maire et des adjoints.
Mme LOUBAT Monique et M. FLEURY Jean-Michel se proposent pour être scrutateurs.
 
Election du Maire : ----------------------------------------------------------------------------------- délibération n°1
 
M. GUITTARD Jean-Philippe se porte candidat au poste de maire.
Mme LOUBAT Monique et M. FLEURY Jean-Michel procèdent au dépouillement.
Résultats du vote :    11 suffrages exprimés
10 voix pour M. GUITTARD Jean-Philippe
1 abstention
M. GUITTARD Jean-Philippe est élu maire avec 10 voix sur 11.
 
Election des adjoints : -------------------------------------------------------------------------------- délibération n°2
 
Election du 1er adjoint :
 
M. FAYOL Jean-Pierre se porte candidat au poste de 1er adjoint
Mme LOUBAT Monique et M. FLEURY Jean-Michel procèdent au dépouillement.
Résultats du vote :    11 suffrages exprimés
10 voix pour M.
1 abstention
M. FAYOL Jean-Pierre est élu 1er adjoint avec 10 voix sur 11.
 
Election du 2ème adjoint :
 
M. BOULEAU Jacques se porte candidat au poste de 2ème adjoint.
Mme LOUBAT Monique et M. FLEURY Jean-Michel procèdent au dépouillement.
Résultats du vote :    11 suffrages exprimés
10 voix pour M. BOULEAU Jacques
1 abstention
 
M. BOULEAU Jacques est élu 2ème adjoint.
 
Election du 3ème adjoint :
 
Mme JAFFEUX Patricia se porte candidate au poste de 3ème adjointe.
 
Mme LOUBAT Monique et M. FLEURY Jean-Michel procèdent au dépouillement.
Résultats du vote :    11 suffrages exprimés
10 voix pour Mme JAFFEUX Patricia
1 abstention
 
Mme JAFFEUX Patricia est élue 3ème adjointe.
 
Indemnités du Maire : -------------------------------------------------------------------------------- délibération n°3
 
M. GUITTARD Jean-Philippe expose que d’après les barèmes relatifs aux indemnités de fonction du 1er juillet 2010 (Article L. 2123-23 du CGCT l’indemnité de fonction brute mensuelle maximum possible d’un maire est de 646,25 euros, et que depuis le 1er Janvier 2016, c’est le Conseil Municipal qui fixe cette indemnité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité l’indemnité du maire au montant de 646,25 euros.
 
Indemnités des adjoints : ---------------------------------------------------------------------------- délibération n°4
 
 
M. GUITTARD Jean-Philippe propose des indemnités d’un même montant pour chacun des adjoints à savoir 80 euros telles qu’elles étaient déjà fixées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe l’indemnité des adjoints au montant de 80 euros avec 7 voix pour et 4 abstentions.
 
Délégations
 
Le Conseil Municipal décide de repousser l’attribution des délégations au Maire afin que le Conseil Municipal puisse prendre connaissance du mail envoyé par M. François FRADIN, Directeur de l’Association des Maires et des Présidents de Communautés de l'Allier, concernant les Délégations du Conseil Municipal au Maire, mail reçu le 15/12/2016.
 
Syndicats intercommunaux et Commissions communales:
 
S.I.V.O.M. Sioule et Bouble : inchangé
 
M. BOULEAU Jacques, M. CAZASSUS Michel délégués titulaires
M. FLEURY Jean-Michel, Mme LOUBAT Monique délégués suppléants
 
CENTRE SOCIAL de BROUT-VERNET/CHANTELLE :
 
Mme JAFFEUX Patricia, Mme KOWAL Marie-Claire déléguées titulaires
 
S.I.C.T.O.M. Sud Allier : inchangé
 
M. FAYOL Jean-Pierre délégué titulaire
M. VERNADAT Jean-Yves délégué suppléant
 
SDE03 : inchangé
 
M. FLEURY Jean-Michel, délégué titulaire
M. CAZASSUS Michel, délégué suppléant
 
S.I.E.S.S.  du Collège de BELLENAVES : -------------------------------------------------------- délibération n°5
 
Mme HECQ-DELHAYE Caroline, M. FAYOL Jean-Pierre délégués titulaires
M. ANGLADE Bernard, M. GUITTARD Jean-Philippe, délégués suppléants
 
 
Communauté de Communes :
 
M. GUITTARD Jean-Philippe, délégué titulaire
M. FAYOL Jean-Pierre, délégué suppléant
 
ATDA : --------------------------------------------------------------------------------------------------- délibération n°6
 
M. CAZASSUS Michel, délégué titulaire
M. ANGLADE Bernard, délégué suppléant
 
Commission d’Appel d’offre : ---------------------------------------------------------------------------- délibération n°7
 
Président M. GUITTARD Jean-Philippe
Membres titulaires : M. BOULEAU Jacques, M. FAYOL Jean-Pierre, Mme JAFFEUX Patricia
Membres suppléants : Mme KOWAL Marie-Claire, M. FLEURY Jean-Michel, Mme LOUBAT Monique
Vivre ensemble : Ancienne commission « Comité des fêtes-Jeunesse » :
 
Présidente : Mme KOWAL Marie-Claire
Membres : M. ANGLADE Bernard, Mme HECQ-DELHAYE Caroline, M. GUITTARD Jean-Philippe, Mme JAFFEUX Patricia
Voirie-Bâtiment communaux-Travaux :
 
Président : M. BOULEAU Jacques
Membres : M. CAZASSUS Michel, M. FLEURY Jean-Michel, Mme HECQ-DELHAYE Caroline, Mme LOUBAT Monique
Cimetière :
 
Président : M. VERNADAT Jean-Yves
Membre : M. BOULEAU Jacques
Finances :
 
Président : M. FAYOL Jean-Pierre
Membres : M. FLEURY Jean-Michel, M. GUITTARD Jean-Philippe, Mme LOUBAT Monique, M. VERNADAT Jean-Yves
Communication :
 
Président : M. CAZASSUS Michel
Membres : Mme HECQ-DELHAYE Caroline, Mme JAFFEUX Patricia, Mme KOWAL Marie-Claire, Mme LOUBAT Monique
Conseil d’école :
 
Mme HECQ-DELHAYE Caroline, Mme JAFFEUX Patricia
Discipline :
 
M. ANGLADE Bernard, M. FAYOL Jean-Pierre
 
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les nouveaux membres des commissions communales et délégations syndicales.
 
A noté que concernant la commission SIVOM, M. BOULEAU Jacques et M. CAZASSUS Michel se sont rendus à la dernière réunion du SIVOM. Il a essentiellement était question du budget et d’une augmentation du prix de l’abonnement de 3 euros sur 3 ans. Le prix de la contribution des communes n’augmentera pas.
 
Correspondants : inchangés
 
Défense nationale : Mme KOWAL Marie-Claire
Prévention routière : Mme LOUBAT Monique
Souvenir français : M. CAZASSUS Michel
Lutte ambroisie : M. VERNADAT Jean-Yves
 
Le Conseil Municipal valide ces correspondants.

 
Questions diverses
 
M. GUITTARD Jean-Philippe annonce qu’il a fait un investissement pour l’achat d’un tableau d’affichage afin d’y afficher les informations devant la mairie et non plus sur la porte de la mairie (investissement de 150 euros).
 
M. CAZASSUS Michel signale que la commune est propriétaire des bornes à incendie. M. GUITTARD Jean-Philippe a reçu un compte-rendu du SIVOM indiquant qu’une borne est à changer entièrement et certaines à repeindre. Ces réparations ont fait l’objet d’une demande de devis au SIVOM.
 
M. GUITTARD Jean-Philippe annonce que M. et Mme ARNAUD ont demandé le busage de leur fossé ainsi que la création de deux regards suite à un affaissement de leur mur. M. MARCHAND a également demandé à ce que son habitation soit raccordée aux regards. Une demande de devis a été effectuée auprès de trois entreprises : SARL Rougier, EARL Vernadat et Entreprise Faure.
Ses travaux seraient donc financés à parts égales entre M. et Mme ARNAUD, M. MARCHAND et la municipalité.
 
Le bulletin municipal 2016 est en cours de rédaction par Mme JAFFEUX Patricia.
 
M. GUITTARD Jean-Philippe signale que les propriétaires de poules doivent les tenir fermées en raison du risque de propagation de grippe aviaire.
 
M. GUITTARD Jean-Philippe lève la séance à 20h00.