CR DU 22 JUIN 2017

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE TAXAT-SENAT
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COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 22 Juin 2017

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L’an deux mil dix-sept le vingt-deux juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de TAXAT-SENAT se sont réunis, sous la présidence de M. GUITTARD Jean-Philippe, maire, en suite de la convocation faite le 15 juin 2017.
Présents :   MME JAFFEUX Patricia.
MM. ANGLADE Bernard, BOULEAU Jacques, CAZASSUS Michel, FLEURY Jean-Michel, GUITTARD Jean-Philippe, VERNADAT Jean-Yves.
Excusés :   MMES CESCATO Caroline, KOWAL Marie-Claire: procuration donnée à MME JAFFEUX Patricia et LOUBAT Monique : procuration donnée à M. GUITTARD Jean-Philippe
M. FAYOL Jean-Pierre : procuration faite à M. BOULEAU Jacques
La séance a été ouverte à vingt heures sous la présidence de M. GUITTARD Jean-Philippe, maire.
Mme JAFFEUX Patricia est désignée secrétaire de séance.

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Il est donné lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2017. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
 
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles de Saint Pourçain sur Sioule:
------------------------------------------------------------------------------------------------------délibération n°1
 
Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal, que la commune de Saint-Pourçain-Sur-Sioule sollicite pour l’année 2016-2017, par le biais d’une convention, une participation de la commune de Taxat-Senat aux frais de fonctionnement des écoles pour les enfants de Taxat-Senat scolarisés à Saint-Pourçain-Sur-Sioule.
Jean-Philippe GUITTARD donne lecture de cette convention.
Le coût pour un enfant scolarisé en cycle préélémentaire à Saint-Pourçain-Sur-Sioule est de 1865,12€ et de 329,46 € pour un enfant scolarisé en cycle élémentaire.
Le coût pour Taxat-Senat concernant l’année 2016-2017 serait de 329,46€.
 
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette convention et à payer les frais concomitants pour l’année 2016-2017.
 
Aménagement du terrain de sport: ------------------------------------------------------- délibération n°2
 
La commission travaux s’est réunie suite à la réception des trois devis des entreprises COLAS, EIFFAGE et GAULMIN TP. L’entreprise ROUGIER qui avait également était contacté n’a pas souhaité donner suite en raison d’un surcroît d’activité.
L’ATDA, en soutien à ce projet, a établi un comparatif des 3 devis se basant à 50% sur le critère du prix et à 50% sur le critère de la compétence (pourcentages fixés par la commission travaux).
Au final, l’ATDA a attribué les notes suivantes : Colas 9,6/10, Eiffage 9,35/10 et Gaulmin TP 10/10.
La commission travaux propose également de rajouter un éclairage (4 lampadaires) sur le chemin traversant le futur espace public.
Le Conseil Municipal vote à 9 voix pour et 1 contre le rajout du système d’éclairage.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité (10 votes pour) le choix de l’entreprise Gaulmin TP.
 
 
 
Grande Traversée du Massif Central à VTT: ------------------------------------------ délibération n°3
Il existe une liste, approuvée par les anciens conseillés municipaux, répertoriant les chemins de Taxat-Senat proposés pour la Grande Traversée du Massif Central à VTT.
 
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité (10 votes pour) la liste des chemins de Taxat-Senat dans le cadre du Plan départemental des itinéraires et des randonnées pour la Grande Traversée du Massif Central à VTT.
 
Commissions :
SIVOM :
MM. BOULEAU Jacques et CAZASSUS Michel se sont rendus à la réunion du 13/06/2017.
M. LEBEAU Jean-Louis a été élu vice-président du SIVOM. Des budgets complémentaires ont été votés et une convention avec le SMEA (Syndicat mixte des eaux de l'Allier) a été signée.
 
La Magic :
Mme JAFFEUX Patricia et M. FAYOL Jean-Pierre ont assisté au Conseil d’administration de La Magic le 08/06/2017 lors duquel le rapport financier a été présenté. Il a été souligné la réduction de moitié de la subvention de la MSA d’ici 2020.
Si des personnes veulent faire partie du conseil d’administration en dehors des élus, se faire connaître auprès de la Magic.
De nouveaux tarifs pour les adhésions seront proposés au vote lors de l’assemblée générale du 30/06/2017.
 
Communauté de Communes Commission Jeunesse :
Le 09/06/2017, la commission Jeunesse de la Comcom s’est réunie pour auditionner les différents projets jeunesse des JA (Junior Associations). Mme JAFFEUX Patricia et M. GUITTARD Jean-Philippe y ont assisté. Une subvention annuelle de 11 000 euros est allouée pour la commission jeunesse qui sert entre autres à subventionner les projets des JA (souvent des voyages) et les activités des 11 ans et plus.
 
Conseil d’école de Chantelle :
Mme JAFFEUX Patricia a assisté au conseil d’école de Chantelle qui a eu lieu le 15/06/2017. La principale inquiétude reste l’effectif 2017/2018 de l’école maternelle qui passerait de 43 élèves en 2016/2017 à 35 élèves.
 
Juré d’assises
M. GUITTARD Jean-Philippe a, entre autres, assisté au tirage au sort des jurés d’assises lors duquel deux habitants de Taxat-Senat ont été sélectionnés.
 
SICTOM :
MM. FAYOL Jean-Pierre et VERNADAT Jean-Yves se sont rendus à la réunion du 10/04/2017.
Il en ressort que le budget d’environ 24 Millions reste maitrisé. Il y aura une baisse de 0.26% de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. De plus, il y a été décidé de remplacer plus souvent le matériel roulant afin qu’il soit plus performant et qu’il consomme moins. A noter l’arrivée de Vichy Agglomération au sein du SICTOM.
 
Questions diverses
 
M. VERNADAT Jean-Yves rappel qu’il faudra contacter l’entreprise BEAUDONNET pour le feu d’artifice du 14 Juillet. MM. BOULEAU Jacques et VERNADAT Jean-Yves tireront le feu d’artifice.
 
Mme JAFFEUX Patricia informe le Conseil Municipal que lors de la dernière réunion du foyer rural Mme CAZASSUS Evelyne a demandé à ce qu’une seconde grille soit achetée pour le four de la salle des fêtes.
 
M. GUITTARD Jean-Philippe signale que M. FAYOL Jean-Pierre a remarqué qu’une parcelle de la commune doit être entretenue vers chez M. MOULINS. M. VERNADAT Jean-Yves s’en chargera.
 
M. BOULEAU Jacques signale qu’un trou sur le chemin de la Ganne sera rebouché par l’entreprise Faure.
 
M. BOULEAU Jacques signale le mauvais état de la route de la maison brûlée. IL faudra prévoir de la refaire en 2018.
 
M. GUITTARD Jean-Philippe lève la séance à 22h00.