CR DU 24 NOVEMBRE 2017

REPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE de TAXAT-SENAT
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COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du vendredi 24 novembre 2017
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L’an deux mil dix-sept le vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de TAXAT-SENAT se sont réunis, sous la présidence de M. GUITTARD Jean-Philippe, maire, en suite de la convocation faite le 20 novembre 2017.
Présents :  MME JAFFEUX Patricia.
                   MM. ANGLADE Bernard, BOULEAU Jacques, CAZASSUS Michel, FAYOL Jean-Pierre, FLEURY Jean-Michel, GUITTARD Jean-Philippe, VERNADAT Jean-Yves.
Excusés :   MMES CESCATO Caroline, LOUBAT Monique, KOWAL Marie-Claire: procuration donnée à MME JAFFEUX Patricia
La séance a été ouverte à dix-huit heures trente sous la présidence de M. GUITTARD Jean-Philippe, maire.
Mme JAFFEUX Patricia est désignée secrétaire de séance.
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Il est donné lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 octobre 2017. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
 
M. le Maire demande au Conseil Municipal le rajout à l’ordre du jour de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATDA.
Le Conseil Municipal accepte le rajout à l’ordre du jour de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATDA à l’unanimité.
 
Travaux de voirie 2018 :---------------------------------------------------------------------------------  délibération n°1
Monsieur le Maire expose à l’assemblée les devis reçus pour la réfection partielle du chemin de la Tuilerie, prévue en 2018, soit :
  • Entreprise COLAS :5 500 € HT6 600 € TTC
  • Entreprise GAULMIN :6 395 € HT7 674 € TTC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal Décide :
  • De retenir la proposition de l’entreprise COLAS d’un montant de 5 500 € HT soit 6 600 € TTC ;
  • Mandate le Maire pour inscrire cette dépense sur un programme « voirie » du budget 2018.
 
Aide intercommunale 2017 : --------------------------------------------------------------- délibération n°2
M. le Maire expose à l’assemblée que la Communauté de Communes propose à la commune de Taxat-Senat un fonds de concours à hauteur de 2 713 euros HT pour la réalisation de travaux de voirie ou de bâtiments.
Le Maire propose que ce fonds de concours soit affecté aux travaux de réfection d’une partie du chemin de la Tuilerie prévus en 2018 pour lesquels l’assemblée a retenu la proposition de l’entreprise Colas d’un montant de 5 500 € HT.
 
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de solliciter le fonds de concours d’un montant de 2 713 € sur les travaux de voirie prévus en 2018 soit la réfection d’une partie du chemin de la Tuilerie.
 
Travaux d’entretien de voirie 2017 : -----------------------------------------------------  délibération n°3
 
Considérant les besoins d’entretien de voirie au cours de l’année 2017, Monsieur le Maire propose à l’assemblée le devis de l’EARL VERNADAT qui s’élève à la somme de 4 000 € HT soit 4 800 € TTC. Celui-ci correspond au broyage des accotements et des haies ainsi que le remblaiement du chemin de la Croix, le curage du fossé du Logis, le nivellement du chemin du Marais et divers travaux (nids de poules et saignées) d’un coût horaire de 30 € HT.
Monsieur VERNADAT se retire avant de procéder au vote.
 
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le devis de l’EARL VERNADAT.
M. VERNADAT Jean-Yves revient dans la salle du conseil.
 

 
Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATDA: ----------------------- délibération n°4
 
Suite à la proposition d’assistance technique de l’ATDA pour les travaux d’aménagement du terrain de sport, Monsieur le Maire expose à l’assemblée le projet de convention dont le coût de rémunération s’élève au taux de 3 % du montant HT des travaux réalisés.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATDA au taux de 3 % du montant HT des travaux réalisés.
 
Questions diverses
 
M. le Maire s’interroge sur les projets 2018 à venir et interroge le Conseil Municipal à ce propos.
Parmi ces projets, les travaux de voirie tels que le goudronnage des chemins, la construction des toilettes dans la salle des jeunes et l’entretien de la route de Taxat sont envisagés.
Le Conseil Municipal s’interroge sur les travaux qui doivent être réalisés dans la Cure. M. le Maire demande si la vente de la Cure serait envisageable pour savoir sur quelle option il doit investiguer. M FLEURY Jean-Michel trouve que le foncier bâti coûte très cher et M. FAYOL Jean-Pierre dit que l’investissement dans la Cure serait lourd pour la commune.
Le Conseil Municipal demande à M. le Maire de faire estimer la Cure par des agences immobilières mais aussi de continuer à voir avec l’ATDA, avec qui un second rendez-vous est déjà pris, quels sont les travaux de rénovation à prévoir pour la cure.
M. ANGLADE suggère que l’on fasse une « boîte à idées » dans le bulletin municipal pour savoir quelles sont les idées que les taxat-senatois pourraient avoir concernant l’utilisation que l’on pourrait faire de la Cure.
Un autre projet envisagé est l’entretien de l’église Saint Martin pour laquelle le Conseil Municipal souhaiterait créer une sous-commission composée de MM ANGLADE Bernard, CAZASSUS Michel, FAYOL Jean-Pierre et MOULIN Michel.
 
MME JAFFEUX Patricia explique qu’il est envisagé de faire une séance de cinéma plein air en partenariat avec la communauté de communes.
 
M. le Maire signale que l’Office National des Forêts a écrêté le « barrage des castors » de 60cm. La commune n’aura aucun frais à engager pour cela.
 
M. ANGLADE Bernard suggère un aménagement autour des ruisseaux afin d’en faire un chemin de promenade. Pour cela il faudrait demander l’accord de tous les propriétaires des terrains autour des ruisseaux.
 
M. CAZASSUS Michel signale qu’il faut mettre en place un règlement de sécurité SDIS.
 
M. FAYOL suggère le ramassage des feuilles mortes sur le même mode que l’an dernier.
 
M. CAZASSUS Michel signale des trous dans la haie du cimetière.
 
M. BOULEAU Jacques signale que les sapins arriveront le 1er décembre.
 
M. le Maire présente MME BRUN, la nouvelle secrétaire de mairie, au Conseil Municipal et lui souhaite la bienvenue.
 
M. GUITTARD Jean-Philippe lève la séance à 20h20.