CR du 4 septembre 2014

MAIRIE de TAXAT-SENAT
 
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COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du JEUDI 4 SEPTEMBRE 2014
 
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L’an deux mil quatorze le quatre septembre à dix-huit heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de TAXAT-SENAT se sont réunis, sous la présidence de M. Michel DUMAS, Maire, en suite de la convocation faite le 29 août 2014.
 
Présents : Mmes HECQ-DELHAYE Caroline, MERCIER  Madeleine,
                    Melle CHAVENON Joëlle,
                MM. CAZASSUS Michel, DUMAS Michel, GUITTARD Jean-Philippe,
                PEREZ François, MENAT Michel, VOYRON Lionel, VERNADAT Jean- Yves
 
Excusée : Mme Marie- Claire KOWAL (pouvoir M. Michel DUMAS)
 
La séance a été ouverte sous la présidence de M. DUMAS Michel, Maire
 
Melle CHAVENON Joëlle est nommée secrétaire de séance.
 
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Le compte rendu de la séance du 25 juillet 2014 est approuvé à l’unanimité.
 
 
Statuts du SDE 03 :
Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte d’inclure dans les statuts du SDE 03  une compétence nouvelle : installation de bornes de recharge pour véhicules électriques.
Transfert de compétence au SDE 03 :
Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de transférer la compétence installation de bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides au SDE 03. Avec d’une part, une délégation au Maire et, d’autre part, la décision d’approuver la gratuité du stationnement durant cinq années.
 
Délégué à la Commission Locale de Transfert de Charges:
Le Conseil Municipal à l’unanimité élit Michel Dumas en tant que délégué à la Com de Com pour la commission locale de transfert de charges.
 
Numérues : 
Il est demandé au Conseil Municipal de réfléchir pour la prochaine séance à une dénomination de la rue où habitent Mr et Mme Aucordier.
Il décide qu’un panneau TAXAT-SENAT sera placé à La Tuilerie.
 
Compte-rendu des différentes commissions communales :
La commission « gros travaux- finances », dont les membres sont : Madeleine Mercier, Michel Dumas, Jean-Yves Vernadat, Marie-Claire Kowal,  s’est réunie le 12 mai 2014 et a fait part de ses conclusions :
 
 - L’augmentation prévisible des frais de fonctionnement diminuera d’autant la capacité d’investissement de la Commune,
 
- Elle présente une liste des investissements qui seraient susceptibles d’être conduits pendant ce mandat,
 
La commission « internet », dont les membres sont : Michel Menat, Michel Cazassus, Michel Dumas, Joëlle Chavenon, informe le Conseil Municipal qu’elle réactualise en permanence le site de la commune, adresse les comptes-rendus du Conseil Municipal approuvés en news-letters.
 
La commission « des chemins » a constaté que le GR vers le « chalet » ainsi que le chemin de la » Font Sous Brun » sont impraticables, et qu’il y a de nombreux poids lourds sur la RD 523.
 
 
Questions diverses :
Le bac à douche du logement n° 1 devra être remplacé très prochainement.
Le Centre des Impôts nous a adressé la liste officielle de la CCID.  
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.