Prochain Conseil Municipal - Lundi 14 décembre à 19h00
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté-Égalité-Fraternité Le 22 octobre 2020
MAIRIE
de
TAXAT-SENAT
10 Route du Frêne
03140 TAXAT-SENAT
04.70.56.64.69
E-Mail : mairie-taxat-senatewanadoo.fr
Liberté-Égalité-Fraternité Le 22 octobre 2020
MAIRIE
de
TAXAT-SENAT
10 Route du Frêne
03140 TAXAT-SENAT
04.70.56.64.69
E-Mail : mairie-taxat-senatewanadoo.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
en séance ordinaire
Lundi 14 décembre 2020 à 19h00
en salle de réunion
En raison de la situation sanitaire, la réunion aura lieu à huis clos.
Ordre du jour :
en séance ordinaire
Lundi 14 décembre 2020 à 19h00
en salle de réunion
En raison de la situation sanitaire, la réunion aura lieu à huis clos.
- Solde du marché de maîtrise d'oeuvre avec l'agence d'architecture H&N pour la salle polyvalente ;
- Décision modificative ;
- Dépôt du permis de construire de la halle — Choix du bureau d'études suite à consultation ;
- Décision modificative;
- Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de l'église — Choix du bureau d'études suite à consultation ;
- Convention de participation aux charges de scolarité pour 2020/2023 avec la commune de Chantelle ;
- Contrat d'abonnement aux progiciels COSOLUCE pour 2021/2023 ;
- Questions et informations diverses.
- Redevance spéciale SICTOM